Mentions Légales

Identification

Maisons-atf.fr

Responsable de la Publication : Mme PEDROSA Sara
Adresse du courrier électronique : sara.pedrosa@maisons-atf.fr
Tél : 01 69 01 17 18

Propriétaire
ART & TRADITIONS FRANCAISES au capital de 100 000 euros
TVA Intracom : FR 52 482 568 482 – RCS EVRY : 482 568 482
1 Rue de la Patinoire 91 000 EVRY- COURCOURONNES

Le présent site web est géré par : Entities
dont l’agence web est située :
6 rue de Jouanet – 35700 – Rennes
Email : contact@entities.fr

Hébergeur :
OVHCloud
Adresse : 2 Rue Kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX CEDEX 1

Récolte et traitement de données nominatives ou à caractère personnel

Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, l’éditeur ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement, excepté si vous nous les communiquez volontairement en remplissant et en nous adressant (par voie électronique ou postale) les formulaires figurant sur le site. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de radiation des données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par l’éditeur. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser à l’éditeur à l’adresse ci-dessus.

Droits de propriété Intellectuelle

L’utilisation du site ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé. La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite et préalable de l’éditeur. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon. De même les bases de données d’informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d’extraction, fût-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civiles et pénales de tout contrevenant.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du présent site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur. L’éditeur ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l’internaute pourrait trouver sur le site ayant fait l’objet d’un lien hypertexte à partir de ce site. La responsabilité de l’éditeur ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires (financement, assurance, produits de boutiques, etc…), ou par les annonceurs.

Médiation à la consommation

En application des dispositions des articles L. 616-1 et R. 616-1 du code de la consommation, relatifs au processus de médiation des litiges de consommation, et en cas de litige de la consommation qui n’aurait pu être résolu préalablement par une réclamation écrite auprès de nos services, vous pouvez recourir à la médiation de la consommation en s’adressant à MEDIMMOCONSO : 1, Allée du Parc Mesemena Bât. A CS25222 44505 LA BAULE CEDEX et à sa plateforme d’e-médiation https://recevabilite-mediations.medimmoconso.fr/